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Marques déposées par la société CHAMBERY METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC
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PIEDIBUS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PIEDIBUS
CHAMBERY METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3420472
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PIEDIBUS de CHAMBERY METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC

Présentation de la marque PIEDIBUS

Déposée le 29 mars 2006 par la société CHAMBERY METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIEDIBUS »

Le déposant est la société CHAMBERY METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 106 ALLEE DES BLACHERES,73000 CHAMBERY - 73000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 247 300 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBERY METROPOLE domicilié(e) 106 ALLEE DES BLACHERES,73000 CHAMBERY - 73000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMBERY METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : SAVOIECOVOITURAGE


CHAMBERY METROPOLE ETABLISSEMENT PUBLIC - 106 ALLEE DES BLACHERES,73000 CHAMBERY - 73000 - France - SIREN 247300098


CHAMBERY METROPOLE - 106 ALLEE DES BLACHERES,73000 CHAMBERY - 73000 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447594 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Transport ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.